Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BUCHETEUSE.
MONSIEUR PRADAT BERNARD

Numéro de dépôt :
1280570
Date de dépôt :
23/07/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
23/07/1994

Présentation de la marque LA BUCHETEUSE.

Déposée le 23 juillet 1984 par monsieur PRADAT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LA BUCHETEUSE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PRADAT BERNARD domicilié(e) 4, place St Nicolas, 63430 PONT DU CHATEAU. - France.

La marque LA BUCHETEUSE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BUCHETEUSE. est expirée depuis le 23 juillet 1994.


MONSIEUR PRADAT BERNARD - 4, place St Nicolas, 63430 PONT DU CHATEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Appareil à transformer du papier en buchette.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.