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Marques déposées par l'association loi 1901 PRACTHIS
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AEQUO SYSTEME
Marque expirée - Marque en non vigueur

AEQUO SYSTEME
PRACTHIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3681761
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
AEQUO SYSTEME de PRACTHIS

Présentation de la marque AEQUO SYSTEME

Déposée le 6 octobre 2009 par l'association loi 1901 PRACTHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEQUO SYSTEME »

Le déposant est l'association loi 1901 PRACTHIS domicilié(e) 11 rue Erard - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 376 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRACTHIS domicilié(e) 11 rue Erard - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEQUO SYSTEME est expirée depuis le 6 octobre 2019.

PRACTHIS a également déposé les autres marques suivantes : AEQUO


PRACTHIS, Association Loi 1901 - 11 rue Erard - 75012 - PARIS - France - SIREN 421376468


PRACTHIS - 11 rue Erard - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Logiciels (programmes enregistrés), appareils pour le diagnostic (non médical).

Informations en matière d'éducation, de formation, de professionnalisation (formation) sur les questions de santé, de handicap, d'égalité, de diversité et d'emploi. Publication de livres, production de films. Organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, formations, ces services étant relatifs aux questions de handicap, de diversité, d'égalité au travail et de développement social durable. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.