Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Handipole
PRACTHIS Ile-de-France association loi 1901

Numéro de dépôt :
3364439
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015
Handipole de PRACTHIS Ile-de-France

Présentation de la marque Handipole

Déposée le 6 juin 2005 par l'association loi 1901 PRACTHIS Ile-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Handipole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 PRACTHIS Ile-de-France domicilié(e) 9 rue Sainte Anastase,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 376 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRACTHIS Ile-de-France domicilié(e) 9 rue Sainte Anastase,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque Handipole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handipole est expirée depuis le 6 juin 2015.

PRACTHIS Ile-de-France a également déposé les autres marques suivantes : HANDIPOLE


PRACTHIS Ile-de-France association loi 1901 - 9 rue Sainte Anastase,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 421376468


PRACTHIS Ile-de-France - 9 rue Sainte Anastase,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Publications électroniques téléchargeables, applications informatiques (base de données), CD-Rom, vidéos sur l'emploi, l'insertion professionnelle et la formation des travailleurs handicapés. Outils pédagogiques et outils de formation à savoir brochures électroniques en ligne.Publications, journaux, brochures, revues, livres sur l'emploi, l'insertion professionnelle et la formation des travailleurs handicapés.Service de télécommunications et de messagerie par réseau Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.