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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRACHE-de FRANCLIEU
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FRANCE SQUASH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SQUASH
Société dite: PRACHE-de FRANCLIEU, (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1440905
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1997
FRANCE SQUASH de PRACHE-de FRANCLIEU

Présentation de la marque FRANCE SQUASH

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PRACHE-de FRANCLIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE SQUASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRACHE-de FRANCLIEU domicilié(e) 123, avenue Anatole France, CHOISY-LE-ROI, Val-de-Marne, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Simonnot. - France.

La marque FRANCE SQUASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SQUASH est expirée depuis le 18 décembre 1997.

PRACHE-de FRANCLIEU a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE SQUASH , FRANCE SQUASH


Société dite: PRACHE-de FRANCLIEU, (Société anonyme franÇaise) - 123, avenue Anatole France, CHOISY-LE-ROI, Val-de-Marne, France. - France


Bernard Simonnot. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].