Déposée le 12 octobre 1993 par la société PRABIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AGROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la société PRABIL domicilié(e) 8, Allée Pelletier Doisy F 54603 Villers-lès-Nancy cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 918 190 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRABIL (association loi 1901) Plate-forme Régionale Agro Bioindustrielle de Lorraine, Monsieur Yvan CAUWE, Président - France.
La marque AGROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROVAL est expirée depuis le 12 octobre 2003.
PRABIL - 8, Allée Pelletier Doisy F 54603 Villers-lès-Nancy cedex - France - SIREN 391918190
PRABIL (association loi 1901) Plate-forme Régionale Agro Bioindustrielle de Lorraine, Monsieur Yvan CAUWE, Président - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Recherche de marchés.Recherches pour affaires.Expertises en affaires.Consultation professionnelle d'affaires.Publication de textes publicitaires.Diffusion de textes publicitaires.Organisation d'expositions à but commerciaux et publicitaires.Services de secrétariat.Service de mise à disposition de personnes.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes.Recherche et développement de nouveaux produits et procédés pour les usages alimentaires et non alimentaires des produits agricoles, co-produits des industries alimentaires et déchets industriels.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans.Etude de projets techniques.Location de locaux.Location d'équipements de laboratoire et d'équipements pilotes pour la recherche scientifique et technique.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Conseils en propriété intellectuelle
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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