Déposée le 2 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRA domicilié(e) 17 chemin du Gravier Blanc, 69330 MEYZIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PRA - France.
La marque BIOSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRA SARL - 17 chemin du Gravier Blanc, 69330 MEYZIEU - France
SARL PRA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Inscription le 9 juin 1999 - Retrait partiel n°278886 - Publication au BOPI 1999-06-09
Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401921 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 21 février 2000 - Rejet partiel n°295719 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401919 - Publication au BOPI 2004-10-27
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509755 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses ; bières, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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