Déposée le 27 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PR2 unipersonnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « THERAPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PR2 unipersonnelle domicilié(e) 10, rue du Périgord, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 645 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.
La marque THERAPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERAPOOL est expirée depuis le 27 décembre 2011.
PR2 SARL unipersonnelle - 10, rue du Périgord, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 417645645
MARK & LAW - France
Inscription le 4 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388027 - Publication au BOPI 2004-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Appareils de massage, appareils pour massages esthétiques ; vibromasseurs. Baignoires, garnitures de baignoires ; installation de bains, appareils pour le bain, chauffe-bains, bains à remous, appareils pour bains d'air chaud, appareils de balnéothérapie ; cabine de douche, douches ; distribution d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils et installations pour la purification de l'eau ; échangeurs thermiques, appareils et installation d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, ampoules d'éclairage ; éviers ; filtres parties d'installations domestiques ou industrielles ; générateurs de gaz, générateurs de vapeur ; robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; appareils d'installation de séchage ; stérilisateurs.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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