Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ETAPE
PR DEVELOPPEMENT , SARL

Numéro de dépôt :
3686604
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2019
L\'ETAPE de PR DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque L'ETAPE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ETAPE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PR DEVELOPPEMENT domicilié(e) Chemin Portail des Oiseaux Quartier Font Sante 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 234 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne MIMRAN domicilié(e) 1 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETAPE est expirée depuis le 26 octobre 2019.

PR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Sarrieres , LES VINS PIERRE ROUGON


PR DEVELOPPEMENT , SARL - Chemin Portail des Oiseaux Quartier Font Sante 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 422234229


Corinne MIMRAN - 1 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.