Déposée par voie électronique le 16 décembre 2015 par la société PPV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la société PPV domicilié(e) 5 Passage Delessert - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 854 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PPV, M. Hugo Simon domicilié(e) 5 Passage Delessert - 75010 - Paris - France.
La marque PATISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234397.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSON arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.
PPV, SCOP-SARL - 5 Passage Delessert - 75010 - Paris - France - SIREN 813854221
PPV, M. Hugo Simon - 5 Passage Delessert - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en magasin et en ligne, de produits alimentaires ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; Livraison de produits alimentaires à des particuliers ou à des entreprises ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Service de préparation de produits alimentaires. Service de vente en ligne et en magasin au détail de produits alimentaires. Livraison ou vente à emporter de produits alimentaires. Mise à disposition de recettes alimentaires.
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