Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATISSON
PPV, SCOP-SARL

Numéro de dépôt :
4234397
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2025
PATISSON de PPV

Présentation de la marque PATISSON

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2015 par la société PPV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société PPV domicilié(e) 5 Passage Delessert - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 854 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PPV, M. Hugo Simon domicilié(e) 5 Passage Delessert - 75010 - Paris - France.

La marque PATISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSON arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.


PPV, SCOP-SARL - 5 Passage Delessert - 75010 - Paris - France - SIREN 813854221


PPV, M. Hugo Simon - 5 Passage Delessert - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en magasin et en ligne, de produits alimentaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; Livraison de produits alimentaires à des particuliers ou à des entreprises ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Service de préparation de produits alimentaires. Service de vente en ligne et en magasin au détail de produits alimentaires. Livraison ou vente à emporter de produits alimentaires. Mise à disposition de recettes alimentaires.