Déposée le 29 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECHNO SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PPS domicilié(e) 14, rue Pierre et Marie CURIE, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 121 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.
La marque TECHNO SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PPS, sarl - 14, rue Pierre et Marie CURIE, 75005 PARIS - France - SIREN 334121274
Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Inscription le 11 juin 1998 - Rejet partiel n°256023 - Publication au BOPI 1998-06-11
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426164 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393717 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393719 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426162 - Publication au BOPI 2006-01-16
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Carnets, répertoires, papier à lettres, enveloppes. Parapluies, parasols.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TECHNO SOUND"