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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PPM
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BRIMONT ENGINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIMONT ENGINS
PPM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93462118
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque BRIMONT ENGINS

Déposée le 26 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) PPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIMONT ENGINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPM domicilié(e) Zone Industrielle de la Saule, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 280 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque BRIMONT ENGINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIMONT ENGINS est expirée depuis le 26 mars 2003.

PPM a également déposé les autres marques suivantes : BRIMONT , BRIMONT AGRAIRE , PPM


PPM Société Anonyme - Zone Industrielle de la Saule, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 726280236


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 17 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188559 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 8 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188414 - Publication au BOPI 1995-08-08

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments et machines agricoles, remorques agricoles, machines d'épandage, machines pour le traitement des semences.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Véhicules et engins de manutention ferroviaire.Engins routiers équipés de dispositifs d'adaptation à la locomotion sur rails.Remorques, châssis de remorques et de véhicules.Véhicules et engins de lutte contre l'incendie.Véhicules de déneigement.Véhicules militaires.Véhicules de chantier.Tracteurs et engins forestiers

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.