AQUAPON
Présentation de la marque AQUAPON
Déposée le 6 septembre 1994 par PPG INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAPON est expirée depuis le 6 septembre 2014.
PPG INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 29 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285702 - Publication au BOPI 1999-09-29
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413331 - Publication au BOPI 2005-06-06
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268218 - Publication au BOPI 2004-07-01
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42