Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNGATE
PPG INDUSTRIES OHIO, INC., Société organisée sous les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
93487287
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2023

Présentation de la marque SUNGATE

Déposée le 12 octobre 1993 par la société PPG INDUSTRIES OHIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société PPG INDUSTRIES OHIO domicilié(e) 3800 West 143rd Street - 75009 - CLEVELAND, OHIO 44111 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque SUNGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNGATE est expirée depuis le 12 octobre 2023.

PPG INDUSTRIES OHIO a également déposé les autres marques suivantes : DURACRON , SUSTAIN , TURBO , ZK , DELFLEET , POLYCLUTCH , INTERCEPT , NOUS PROTÉGEONS ET EMBELLISSONS LE MONDE , ENVIROBASE , AQUABASE


PPG INDUSTRIES OHIO, INC., Société organisée sous les lois de l'état du Delaware - 3800 West 143rd Street - 75009 - CLEVELAND, OHIO 44111 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2003 n°2247270 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 29 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285702 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 29 mars 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°389697 - Publication au BOPI 2004-03-29

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 6 août 2013 n°2536902 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-06

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709409 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 13 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758615 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-13

Verre de construction.Verre pour vitres de véhicules, pour panneaux de toit, pour toits ouvrants et pour pare-brise de véhicules; verre brut ou mi-ouvré

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.