Déposée le 1 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) PPG INDUSTRIES GLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIXTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG INDUSTRIES GLASS domicilié(e) 1, Avenue du Président Wilson, La Défense 8, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 043 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque FIXTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PPG INDUSTRIES GLASS S.A. - 1, Avenue du Président Wilson, La Défense 8, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 722043858
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitres (verre de construction), cloisons en verre, glaces (vitres) pour la construction, simple et double vitrage à effet thermique amélioré, façades en verre; fermetures de magasins, portes, portes-fenêtres, fenêtres et vitrines en verre, verre feuilleté, glaces teintées filtrantes, produits verriers pour la construction, cloisons vitrées, portes en verre trempé, produits verriers pour revêtement de façades, vitrage anti-feu; fenêtres de toit; doublage, survitrage de fenêtres et double-vitrage; matériaux de construction en glace ou en verre, glace argentée ou non, panneaux de façade en glace ou en verre émaillés ou non, trempés ou non; profilés en verre imprimé, armés ou non; pavés de verre, dalles de verre pour la décoration; façades en verre. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verre pour vitres et glaces de véhicules, verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, verre émaillé, glaces (matières premières), verre imprimé, miroirs, verre anti-feu, glaces revêtues d'une couche conférant des propriétés optiques et énergétiques particulières, portes de meubles en glace ou autres produits verriers, verrerie, vitrages, vitrages colorés réfléchissants, produits verriers et d'isolation pour le bâtiment, tablettes en glace ou en verre; façades en verre
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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