Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PPG INDUSTRIES GLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EKIPANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG INDUSTRIES GLASS domicilié(e) 1, avenue du Président Wilson, La Défense 8, 92800 PUTEAUX (dossier no 2055243) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 043 858 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2055243) - France.
La marque EKIPANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PPG INDUSTRIES GLASS S.A., société anonyme - 1, avenue du Président Wilson, La Défense 8, 92800 PUTEAUX (dossier no 2055243) - France - SIREN 722043858
APPLIMA S.A. - (dossier no 2055243) - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1995 n°2055243 - Publication au BOPI 1995-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°187649 - Publication au BOPI 1995-07-20
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction , asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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