Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DCL
PPG CANADA INC. (Société Canadienne)

Numéro de dépôt :
1622726
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2010

Présentation de la marque DCL

Déposée le 22 octobre 1990 par PPG CANADA INC. (Société Canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PPG CANADA INC. (Société Canadienne), domicilié(e) 834 Caledonia Road, Toronto, Ontario, M6B 3X9, CANADA (dossier no 2182652) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2182652) - France.

La marque DCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DCL est expirée depuis le 22 octobre 2010.


PPG CANADA INC. (Société Canadienne) - 834 Caledonia Road, Toronto, Ontario, M6B 3X9, CANADA (dossier no 2182652) - Canada


cabinet beau de loménie - (dossier no 2182652) - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2000 n°2182652 - Publication au BOPI 2000-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

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