Déposée le 29 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) PPG AC-France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tout pour le peintre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC-France domicilié(e) Les Fontaines, 10 Rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ladas & Parry LLP domicilié(e) Temple Chambers, 3-7 Temple Avenue, EC4Y 0DA LONDRES - Royaume-Uni.
La marque Tout pour le peintre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2015 n°2585238 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-23
Pâte de bois ; matières plastiques à l'état brut ; produits d'imperméabilisation ; produits hydrofuges pour la maçonnerie ; dispersions aqueuses de résines synthétiques ; dispersions de matières plastiques ; plastisols ; colles pour papier peints, adhésifs pour carreaux de revêtement, acétone, préparations pour l'imperméabilisation du ciment et de la maçonnerie, dissolvants pour vernis, produits pour l'encollage, matières à dépolir. Diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures (white spirit). Décapants, produits pour l'enlèvement de la rouille, essence de térébenthine, détachants (white spirit), papiers abrasifs, abrasifs, produits chimiques pour la préparation des couleurs, produits pour le nettoyage des papiers peints, savons, lessive pour peintres. Ciseaux, couteaux, marteaux, masses (maillets), spatules (outils), équerres. Calques, peignes à marbrer, matériel pour les artistes, appuie-main pour peintres, crayons, stylos, instruments de dessin, craies à marquer, produits pour effacer, essuie-mains en papier, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), films en plastique pour la protection des sols, bandes collantes pour la peinture. Mastics pour joints ; matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades ; vernis, peintures et enduits isolants ; gants isolants, tissus en fibre de verre pour l'isolation. Vêtements, chaussures, chapellerie. Revêtements de sols et de planchers, revêtements de sols en vinyle ; tentures murales (non en matières textiles), papiers peints ; tapis, paillassons, nattes, linoléum, produits servant à recouvrir les planchers.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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