TEXTOSATIN
Présentation de la marque TEXTOSATIN
Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PPG AC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXTOSATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TEXTOSATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXTOSATIN est expirée depuis le 28 février 2022.
PPG AC France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2011 n°2486224 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 25 janvier 2012 - Changement de dénomination n°567990 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25