Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGMAFLEX
PPG AC – FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1553523
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2019

Présentation de la marque SIGMAFLEX

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE domicilié(e) Les Fontaines 10 rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SIGMAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGMAFLEX est expirée depuis le 3 octobre 2019.

PPG AC – FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GUITTEX , SKINGLASS , PRIMAT 80 , VIGOR EP 235 , VIGOR PU 665 , ALLIANCE , TECHNIFLEX , BABS , WOODLINE , DULPRIM


PPG AC – FRANCE, Société Anonyme - Les Fontaines 10 rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 572093243


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154044 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418123 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511537 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes