Déposée le 29 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) PPG AC-France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANTOXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC-France domicilié(e) Les Fontaines, 10 Rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ladas & Parry LLP domicilié(e) Temple Chambers, 3-7 Temple Avenue, EC4Y 0DA LONDRES - Royaume-Uni.
La marque PANTOXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Inscription le 19 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635850 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2569819 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-17
Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures. Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ; peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur ; matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades ; mastics pour joints ; pâtes pour le ragréage, le débullage, le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales ; revêtements de façades ; vernis, peintures et enduits isolants. Enduits bitumeux ; enduits de ciment ; mortier de ragréage ; mortiers à base de résines synthétiques ; mousses polyuréthane, enduits de jointement, produits de rebouchage.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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