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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE
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ORBEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORBEL
PPG AC – FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1544631
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019

Présentation de la marque ORBEL

Déposée le 3 août 1989 par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE domicilié(e) Les Fontaines 10 rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORBEL est expirée depuis le 3 août 2019.

PPG AC – FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GUITTEX , SKINGLASS , MATCH , NEOPACRYL , TEXTOSATIN , OUTSIDE UNILIMITED COLORS , REDHORN , RAMBO , GUILOXANE , RIPOLIN RENOVEXPRESS


PPG AC – FRANCE, Société Anonyme - Les Fontaines 10 rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 572093243


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1999 n°2149234 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281813 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 21 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281814 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2009 n°2406688 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-05

Inscription le 31 août 2009 - Changement de dénomination n°505149 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Peintures et vernis