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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PPG AC-France
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NOVODEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVODEC
PPG AC-France, SA

Numéro de dépôt :
1278211
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2024

Présentation de la marque NOVODEC

Déposée le 6 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) PPG AC-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVODEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC-France domicilié(e) Les Fontaines, 10 Rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ladas & Parry LLP domicilié(e) Temple Chambers, 3-7 Temple Avenue, EC4Y 0DA LONDRES - Royaume-Uni.

La marque NOVODEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVODEC arrivera à expiration en date du 6 juillet 2024.

PPG AC-France a également déposé les autres marques suivantes : GUITTEX , SKINGLASS , MATCH , NEOPACRYL , TEXTOSATIN , OUTSIDE UNILIMITED COLORS , REDHORN , RAMBO , GUILOXANE , RIPOLIN RENOVEXPRESS


PPG AC-France, SA - Les Fontaines, 10 Rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 572093243


Ladas & Parry LLP - Temple Chambers, 3-7 Temple Avenue, EC4Y 0DA LONDRES - Royaume-Uni


Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20

Renouvellement sans limitation n°2035285 - Publication au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2004 n°2264051 - Publication au BOPI 2004-04-26

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 31 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634652 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-31

Inscription le 31 octobre 2014 - Changement de dénomination n°634651 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-31

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2014 n°2571086 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-03

Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644762 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Alcool éthylique;produits pour raviver la peinture.Peintures;couleurs de toutes sortes pour peintures;matières, diluants, émaux, huiles, enduits, liants pour peintures et laques;mastics à l'huile de lin;mordants à l'alcool;peintures ignifuges, bactéricides, vernis.Térébenthine;produits pour le lavage des peintures. Peintures et vernis isolants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.