MONOMAT 1
Présentation de la marque MONOMAT 1
Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) PPG AC-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOMAT 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONOMAT 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONOMAT 1 est expirée depuis le 24 février 2024.
PPG AC-France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23
Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13
Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255615 - Publication au BOPI 2004-01-05
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2013 n°2546958 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23