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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE
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MAT HC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAT HC
PPG AC – FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99776245
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019

Présentation de la marque MAT HC

Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAT HC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE domicilié(e) Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2391352) - 92565 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2391352) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAT HC est expirée depuis le 12 février 2019.

PPG AC – FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GUITTEX , SKINGLASS , MATCH , NEOPACRYL , TEXTOSATIN , OUTSIDE UNILIMITED COLORS , REDHORN , RAMBO , GUILOXANE , RIPOLIN RENOVEXPRESS


PPG AC – FRANCE Société Anonyme - Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2391352) - 92565 - France - SIREN 572093243


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2391352) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2008 n°2391352 - Publication au BOPI 2008-12-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 15 avril 2009 - Changement de dénomination n°495327 - Publication au BOPI 2009-04-15

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.