EMULPAN
Présentation de la marque EMULPAN
Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) PPG AC-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMULPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EMULPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMULPAN arrivera à expiration en date du 4 mars 2027.
PPG AC-France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Renouvellement sans limitation n°2078371 - Publication au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2328641 - Publication au BOPI 2006-12-07
Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171193 - Publication au BOPI 1994-04-11
Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207926 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645006 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31
Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707826 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12