Déposée le 22 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ELYPSE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE domicilié(e) Les Fontaines 10 rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PPG AC – FRANCE, Société Anonyme - Les Fontaines 10 rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 572093243
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20
Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2009 n°2406693 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-05
Inscription le 31 août 2009 - Changement de dénomination n°505149 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31
Peintures (à l'exception des peintures isolantes), laques, vernis, pigments, couleurs d'apprêt, teintures pour le bois, enduits (peintures), émaux pour la peinture, émaux (vernis), métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs et artistes, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois. Peintures isolantes.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELYPSE"