Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AVI 3000 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE domicilié(e) Les Fontaines 10 rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PPG AC – FRANCE, Société Anonyme - Les Fontaines 10 rue Henri Sainte Claire Deville - 92565 - RUEIL MALMAISON CEDEX - France - SIREN 572093243
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 30 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57314 - Publication au BOPI 1991-10-30
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2157168 - Publication au BOPI 1999-11-09
Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination n°341661 - Publication au BOPI 2002-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Inscription le 27 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502847 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27
Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de dénomination n°502846 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418116 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-15
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser;abraser.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;pinceaux, brosses et outils pour peintres et décorateurs, ustensiles de peintures.Balata et succédanés, feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques, feuilles en matières plastiques autocollantes;caoutchouc en feuilles, fils ou tubes;produits isolants;amiante;tissus en fibre de verre;revêtements en caoutchouc naturel ou synthétique, en résine.Revêtements muraux en matières textiles, rideaux.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissu); revêtements de murs en feuilles plastiques, papiers peints
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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