AQUAMAT
Présentation de la marque AQUAMAT
Déposée le 6 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PPG AC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAMAT est expirée depuis le 6 décembre 2022.
PPG AC France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401601 - Publication au BOPI 2004-10-21
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Inscription le 12 septembre 2012 - Changement de dénomination n°585404 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-12
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2012 n°2509157 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-12