A.R.M.
Présentation de la marque A.R.M.
Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « A.R.M. »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.R.M. est expirée depuis le 11 janvier 2020.
PPG AC – FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2000 n°2160941 - Publication au BOPI 2000-01-04
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426144 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 9 mars 2010 - Changement de dénomination n°518492 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09