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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PPEL PAYSAGE PISCINES ENVIRONNEMENT LOISIRS
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PISCINES PAYSAGEES VINET
Marque expirée - Marque en non vigueur

PISCINES PAYSAGEES VINET
SARL PPEL PAYSAGE PISCINES ENVIRONNEMENT LOISIRS SARL

Numéro de dépôt :
96605142
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2016

Présentation de la marque PISCINES PAYSAGEES VINET

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PPEL PAYSAGE PISCINES ENVIRONNEMENT LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PISCINES PAYSAGEES VINET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PPEL PAYSAGE PISCINES ENVIRONNEMENT LOISIRS domicilié(e) 71 RUE DES ONCHERES,44115 BASSE-GOULAINE (dossier no 2320584) - 44115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 035 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PPEL PAYSAGE PISCINES ENVIRONNEMENT LOISIRS domicilié(e) 71 RUE DES ONCHERES,44115 BASSE-GOULAINE (dossier no 2320584) - 44115 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PISCINES PAYSAGEES VINET est expirée depuis le 8 janvier 2016.


SARL PPEL PAYSAGE PISCINES ENVIRONNEMENT LOISIRS SARL - 71 RUE DES ONCHERES,44115 BASSE-GOULAINE (dossier no 2320584) - 44115 - France - SIREN 403035983


SARL PPEL PAYSAGE PISCINES ENVIRONNEMENT LOISIRS - 71 RUE DES ONCHERES,44115 BASSE-GOULAINE (dossier no 2320584) - 44115 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320584 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

- Piscines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].