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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ppe
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Terra Gomma
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terra Gomma
ppe, sarl

Numéro de dépôt :
3963021
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
Terra Gomma de ppe

Présentation de la marque Terra Gomma

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ppe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Gomma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ppe domicilié(e) zae "Les Temps Modernes", 5 allée de la Détente, bp 40051 - 86362 - chasenneuil du poitou cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ppe, M. pierre roux domicilié(e) zae "Les Temps Modernes", 5 allée de la Détente, bp 40051 - 86362 - chasenneuil du poitou cedex - France.

La marque Terra Gomma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Gomma est expirée depuis le 22 novembre 2022.

ppe a également déposé les autres marques suivantes : MATERIAUX D'ISOLATION SUPERIEURE DES TECHNIQUES REFLECTIVES POUR L'AMELIORATION DU LOGEMENT , M.I. -MAXI , PPE GROUPE , MONOPAN , ISPPENDT


ppe, sarl - zae "Les Temps Modernes", 5 allée de la Détente, bp 40051 - 86362 - chasenneuil du poitou cedex - France


ppe, M. pierre roux - zae "Les Temps Modernes", 5 allée de la Détente, bp 40051 - 86362 - chasenneuil du poitou cedex - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.