Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ppe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ppe domicilié(e) zae "Les Temps Modernes", 5 allée de la Détente, bp 40051 - 86362 - chasenneuil du poitou cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ppe, M. pierre roux domicilié(e) zae "Les Temps Modernes", 5 allée de la Détente, bp 40051 - 86362 - chasenneuil du poitou cedex - France.
La marque MONOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ppe, sarl - zae "Les Temps Modernes", 5 allée de la Détente, bp 40051 - 86362 - chasenneuil du poitou cedex - France
ppe, M. pierre roux - zae "Les Temps Modernes", 5 allée de la Détente, bp 40051 - 86362 - chasenneuil du poitou cedex - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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