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Marques déposées par la société POZZO Ange Gilbert
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POZZO CONCEPT ets
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POZZO CONCEPT ets
POZZO Ange Gilbert

Numéro de dépôt :
98723942
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque POZZO CONCEPT ets

Déposée le 18 mars 1998 par la société POZZO Ange Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POZZO CONCEPT ets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la société POZZO Ange Gilbert domicilié(e) Z.I. les Grands Vris, 74540 ALBY SUR CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 871 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POZZO Ange Ets. POZZO - France.

La marque POZZO CONCEPT ets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POZZO CONCEPT ets est expirée depuis le 18 mars 2008.


POZZO Ange Gilbert - Z.I. les Grands Vris, 74540 ALBY SUR CHERAN - France - SIREN 348871963


M. POZZO Ange Ets. POZZO - France


Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292084 - Publication au BOPI 1999-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

- moules et outillages en métal. - outils de soudure et de découpe en métal. Dans les domaines du plastique, de l'emballage et du conditionnement - machines pour l'emballage, le conditionnement et la transformation des matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.