Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUS LES CIGARES ET HAVANES ET PUROS OU AFICIONADOS DE FRANCE FRANCAIS FRANCESES FRENCHCIGARES OU EUROCIGARES ET EUROTABACS
POZIN Denis
REBECCHI Guy

Numéro de dépôt :
3009770
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TOUS LES CIGARES ET HAVANES ET PUROS OU AFICIONADOS DE FRANCE FRANCAIS FRANCESES FRENCHCIGARES OU EUROCIGARES ET EUROTABACS de POZIN Denis

Présentation de la marque TOUS LES CIGARES ET HAVANES ET PUROS OU AFICIONADOS DE FRANCE FRANCAIS FRANCESES FRENCHCIGARES OU EUROCIGARES ET EUROTABACS

Déposée le 24 février 2000 par POZIN Denis et REBECCHI Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS LES CIGARES ET HAVANES ET PUROS OU AFICIONADOS DE FRANCE FRANCAIS FRANCESES FRENCHCIGARES OU EUROCIGARES ET EUROTABACS »

Les déposants sont POZIN Denis, domicilié(e) Treigneux, 26390 HAUTERIVES - France et REBECCHI Guy, domicilié(e) 26530 LE GRAND SERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis POZIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34 42

POZIN Denis a également déposé les autres marques suivantes : TOUTES LES MANUFACTURES ARTISANALES FRANCAISES DE FRANCE DES TABACS ET DES CIGARES ET DES ACCESSOIRES , TOUTES LES MANUFACTURES SAINT FLORES CAPELIANDE EDITIO DES CIGARES FRANCAISES DE FRANCE , TOUS LES CHATEAUX BORDEAUX BOURGOGNE BEAUJOLAIS BURGUNDI FRANÇAIS DE FRANCE , EDITO EDITO E EDITO EDITO.FR.COM , TOUS LES CHATEAUX HAVANES PUROS LAGUIOLE FRANÇAIS ET DE FRANCE


POZIN Denis - Treigneux, 26390 HAUTERIVES - France

REBECCHI Guy - 26530 LE GRAND SERRE - France


Denis POZIN - France


Inscription le 23 février 2005 - Rejet total n°408107 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; albums ; almanachs ; anneaux de cigares ; appareils à main à étiqueter ; appareils à vigneter ; appareils et machines à polycopier ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; aquariums d'appartement ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; articles de bureau [à l'exception des meubles] ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bagues [anneaux] de cigares ; bagues de cigares ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; bandes gommées [papeterie] ; bâtons d'encre ; bavettes en papier ; bavoirs en papier ; biblorhaptes ; billes pour stylos ; billets [tickets] ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; bobines pour rubans encreurs ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en carton ou en papier ; bracelets pour instruments à écrire ; brocheuses [papeterie] ; brochures ; broquettes [punaises] ; brosses [pinceaux] ; brosses pour l'écriture ; brosses pour peintres ; buvards ; cache pot en papier ; cachets [sceaux] ; cadres à composer [imprimerie] ; cahiers ; calendriers ; calques ; caractères [chiffres et lettres] ; caractères d'imprimerie ; caractères typographiques ; carnets ; carrelets [règles] ; cartes à jouer ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes ; carton de pâte de bois [papeterie] ; carton ; cartonnages ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chansonniers ; chapelets ; châssis à composer [imprimerie] ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; chromolithographies [chromos] ; chromos ; circulaires ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs [articles de bureau] ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; clichés de galvanotypie ; coffrets à cachets [timbres] ; coffrets à timbres [cachets] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; composteurs ; confettis ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; couches en papier ou en cellulose [à jeter] ; couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter] ; coupe papier [articles de bureau] ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; coupes histologiques [matériel d'enseignement] ; couvercles pour aquariums d'appartement ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; craie à marquer ; craie pour la lithographie ; craie pour tailleurs ; crayons d'ardoise ; crayons fusains ; crayons ; crémières [petits vases] en papier ; crochets de bureau ; cylindres de machines à écrire ; cylindres de machines à écrire ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; dessins ; dessous de carafes [en papier] ; dessous de carafes [en papier] ; dessous de chopes à bière ; diagrammes ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux [en papier] ; duplicateurs ; eaux-fortes [gravures] ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; écussons [cachets en papier] ; effacer ; élastiques de bureau ; emballages pour bouteilles [en carton ou en papier] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres à corriger [héliographie] ; encres de Chine ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour broderie ; éphémérides ; équerres à dessin ; essuie mains en papier ; essuie plumes ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons ; faire-part [papeterie] ; fanions [en papier] ; feuilles [papeterie] ; feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement]; ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; feuilles de viscose pour l'emballage ; fiches [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fils pour reliures ; filtres à café en papier ; formulaires ; formules ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour écrire ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; fournitures scolaires ; gabarits [papeterie] ; gabarits à effacer ; galées [typographie] ; galvanotypes ; globes terrestres ; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage ; godets pour la peinture ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; gommes à effacer ; grattoirs de bureau ; gravures ; hectographes horaires imprimés ; humecteurs [articles de bureau] ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; images ; impressions ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; imprimés ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; instruments pour le tracé des courbes ; jetons de contrôle ; jeux de cartes ; journaux de bandes dessinées ; journaux ; langes en papier ou en cellulose [à jeter] ; lettres [caractères d'imprimerie] ; lettres d'acier ; linge de table [en papier] ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; lithographies ; livres ; livrets ; machines à cacheter de bureau ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; machines à imprimer des adresses ; machines à tailler les crayons ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; machines pour l'affranchissement [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement] ; manifolds manuels ; maquettes d'architecture ; marques pour livres ; matériaux à modeler ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; matériaux pour le modelage ; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matériel d'instruction [à l'exception des appareils] ; matières à cacheter ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matières filtrantes [papier] ; matières plastiques pour le modelage ; mines de crayons ; modèles d'écriture ; modèles de broderie ; mouchoirs de poche [en papier] ; mouilleurs de bureau ; napperons en papier ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; numéroteurs ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; objets d'art ; oléographies ; onglets [reliure] ; pains à cacheter ; palettes pour peintres ; pantographes [instruments de dessin] ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; papier lumineux ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier à lettres ; papier calque ; papier carbone ; papier d'argent ; papier d'emballage ; papier de bois ; papier filtre ; papier hygiénique ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier parchemin ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; papier ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; peignes à marbrer ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies ; photogravures ; pierres d'encre [récipients à encre] ; pierres lithographiques ; pinceaux ; pince-notes ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches [gravures] ; planches à dessin ; planches à graver ; plans ; plaques à adresses pour machines à adresser ; plaques à timbrer ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; plioirs [articles de bureau] ; plumes [articles de bureau] ; plumes à dessin ; plumes à écrire en or ; plumes à écrire ; plumes d'acier ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; porte craie ; porte crayons ; porte mines ; porte plume ; porte-affiches en papier ou en carton ; porte-chéquiers ; portraits ; presse papiers ; presses à agrafer [papeterie] ; produits de l'imprimerie ; produits pour effacer ; prospectus publications punaises [pointes] ; registres [livres] ; règles à dessiner ; réglettes [composteurs] ; reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; rideaux en papier ; ronds de table [en papier] ; rouleaux de peintres en bâtiment ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans encreurs ; rubans pour machines à écrire ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] ; sacs en papier pour aspirateurs ; sceaux [cachets] ; serre livres ;; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table [en papier] ; serviettes de toilette [en papier] ; signets ; sous-main ; statuettes en papier mâché ; stéatite [craie pour tailleurs] ; stencils ; stores en papier ; stylographes ; stylos ; supports à cachets [timbres] ; supports à timbres [cachets] ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tableaux noirs ; tables arithmétiques ; tablettes à écrire ; taille crayons ; tampons encreurs ; tampons pour cachets ; tampons pour sceaux ; tapis de table [en papier] ; terrariums d'appartement [vivariums] ; tés à dessin ; tickets [billets] ; timbres [cachets] ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; timbres poste ; timbres-poste ; tire-lignes ; toile à calquer ; toile pour reliures ; toile pour reliures ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; toiles gommées pour la papeterie ; toiles pour la peinture ; touches de machines à écrire ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ; tubes en carton. Allumettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; blagues à tabac ; boîtes à allumettes non en métaux précieux ; boîtes à cigares [non en métaux précieux] ; boîtes à cigarettes [non en métaux précieux] ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; bouts de cigarettes ; bouts pour fume-cigarette ; briquets pour fumeurs ; cahiers de papier à cigarettes ; cendriers pour fumeurs [non en métaux précieux] ; cigares ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes ; cigarillos ; coffrets à cigares [non en métaux précieux] ; coupe-cigares ; cure pipes ; étuis à cigares [non en métaux précieux] ; étuis à cigarettes [non en métaux précieux] ; filtres pour cigarettes ; fume-cigare non en métaux précieux ; fume-cigarette non en métaux précieux ; herbes à fumer ; papier à cigarettes ; papier absorbant pour la pipe ; pierres à feu ; pipes ; porte cigarettes non en métaux précieux ; porte-allumettes non en métaux précieux ; porte-cigares non en métaux précieux ; pots à tabac [non en métaux précieux] ; râteliers à pipes ; réservoirs à gaz pour briquets ; tabac à chiquer ; tabac à priser ; tabac ; tabatières non en métaux précieux. Accompagnement [escorte] ; accompagnement en société [personnes de compagnie] ; agences de détectives ; agences de logement [hôtels, pensions] ; agences de surveillance nocturne ; agences matrimoniales ; aide à l'accouchement ; analyse chimique ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; architecture ; arpentage ; art dentaire ; art vétérinaire ; assistance légale [tutelles] ; authentification d'oeuvres d'art ; bactériologie ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; bureaux de rédaction ; cafés restaurants ; cafétérias ; cantines ; chiropractie [chiropraxie] ; chirurgie des arbres ; chirurgie esthétique ; cliniques ; clubs de rencontres ; composition florale ; concession de licences de propriété intellectuelle ; confection de couronnes ; conseils en construction ; conseils en propriété intellectuelle ; consultation en matière d'ordinateur ; consultation en matière de pharmacie ; consultation en matière de sécurité ; consultation professionnelle [sans rapport avec la conduite des affaires] ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de qualité ; crèches d'enfants ; crémation ; déblayage de combles ; déblayage de galetas ; décoration intérieure ; dessin industriel ; destruction des animaux nuisibles [dans l'agriculture] ; destruction de mauvaises herbes ; dispensaires ; élaboration de logiciels [conception] ; élevage d'animaux ; enquêtes sur personnes portées disparues ; enregistrement sur bandes vidéo [filmage] ; enterrement ; entretien de pelouses ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; escorte [accompagnement] ; essai de matériaux ; essai de textiles ; établissement d'horoscopes ; établissement de plans [construction] ; étalonnage [mesurage] ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; expertises de gisements pétrolifères ; expertises géologiques ; exploitation de brevets ; exploitation de terrains de camping ; exploitations agricoles ; exploration sous-marine ; génie [travaux d'ingénieurs] ; gérance de droits d'auteur ; gestion de lieux d'expositions ; horticulture ; hospices [maisons d'assistance] ; implantation de cheveux ; impression en offset ; impression lithographique ; imprimerie ; informations sur la mode ; interprétation du langage gestuel ; jardinage ; levés de terrain ; location d'habits ; location d'installations sanitaires ; location d'ordinateurs ; location d'uniformes ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de costumes ; location de distributeurs automatiques ; location de logements temporaires ; location de logiciels informatiques ; location de machines à tricoter ; location de matériel pour exploitations agricoles ; location de salles de réunions ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location de tentes ; location de vêtements ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons de retraite pour personnes âgées ; maisons de vacances ; massage ;; microfilmage ; mise à jour de logiciels ; organisation de réunions religieuses ; orientation professionnelle ; ouverture de serrures ; pansage d'animaux ; pansage d'animaux ; pensions pour animaux ; pensions ; photocomposition ; photographie ; planification en matière d'urbanisme ; pompes funèbres ; pouponnières ; programmation pour ordinateurs ; prospection de pétrole ; prospection géologique ; protection civile ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherches biologiques ; recherches de personnes portées disparues ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; recherches en généalogie ; recherches en mécanique ; recherches en physiothérapie physique ; recherches géologiques ; recherches judiciaires ; recherches légales ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données ; reportages photographiques ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; réservation de pensions ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; salons de beauté ; salons de coiffure ; sanatoriums ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; sérigraphie ; services d'arbitrage ; services d'échange de correspondance ; services d'extinction de feu ; services d'informations météorologiques ; services d'opticiens ; services d'un psychologue ; services de banques de sang ; services de bars ; services de camps de vacances [hébergement] ; services de chimie ; services de contentieux ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; services de gardes-malades ; services de jardiniers paysagistes ; services de maîtres de maison ; services de manucure ; services de motels ; services de pépiniéristes ; services de reporters ; services de santé ; services de traduction ; services de traiteurs ; services hospitaliers ; services hôteliers ; services médicaux ; stylisme [esthétique industrielle] ; toilettage d'animaux ; travaux d'ingénieurs [expertises] ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; tutelles [assistance légale]

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.