Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUS LES CHATEAUX HAVANES PUROS LAGUIOLE FRANÇAIS ET DE FRANCE
POZIN Denis
REBECCHI Guy

Numéro de dépôt :
3009772
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TOUS LES CHATEAUX HAVANES PUROS LAGUIOLE FRANÇAIS ET DE FRANCE de POZIN Denis

Présentation de la marque TOUS LES CHATEAUX HAVANES PUROS LAGUIOLE FRANÇAIS ET DE FRANCE

Déposée le 24 février 2000 par POZIN Denis et REBECCHI Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS LES CHATEAUX HAVANES PUROS LAGUIOLE FRANÇAIS ET DE FRANCE »

Les déposants sont POZIN Denis, domicilié(e) Treigneux, 26390 HAUTERIVES - France et REBECCHI Guy, domicilié(e) 26530 LE GRAND SERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis POZIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

POZIN Denis a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CIGARES ET HAVANES ET PUROS OU AFICIONADOS DE FRANCE FRANCAIS FRANCESES FRENCHCIGARES OU EUROCIGARES ET EUROTABACS , TOUTES LES MANUFACTURES ARTISANALES FRANCAISES DE FRANCE DES TABACS ET DES CIGARES ET DES ACCESSOIRES , TOUTES LES MANUFACTURES SAINT FLORES CAPELIANDE EDITIO DES CIGARES FRANCAISES DE FRANCE , TOUS LES CHATEAUX BORDEAUX BOURGOGNE BEAUJOLAIS BURGUNDI FRANÇAIS DE FRANCE , EDITO EDITO E EDITO EDITO.FR.COM


POZIN Denis - Treigneux, 26390 HAUTERIVES - France

REBECCHI Guy - 26530 LE GRAND SERRE - France


Denis POZIN - France


Inscription le 19 juin 2007 - Rejet total n°456064 - Publication au BOPI 2007-06-19

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Affiloirs ; alênes ; alésoirs ; allonges de vilebrequins pour tarauds ; amassettes ; anneaux de faux ; appareils à étourdir le bétail ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; appareils à main à soutirer ; appareils et outils pour la dépouille des animaux ; appareils et outils pour la dépouille des bêtes ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; appareils pour l'abattage des bêtes de boucherie ; appareils pour la dépouille des animaux de boucherie ; appareils pour percer les oreilles ; archets de scies ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; armes blanches ; arrache-clous ; arracheuses ; baïonnettes ; barres d'alésage ; barres de havage ; barres de havage ; bastringues [outils] ; battes [instruments à main] ; bêches ; bédanes ; béliers [outils] ; besaiguës ; bisaiguës ; bouchardes ; bouterolles [outils] ; boutoirs [outils] ; brucelles ; burins ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; casse-pierres ; chasse-pointes ; chasses [outils] ; châssis de scies à main ; cisailles ; ciseaux ; clefs [outils] ; cliquets [outils] ; coffins ; cognées ; coupe tube [outils] ; coupe-légumes ; coupe-ongles [électriques ou non électriques] ; couperets ; coupe tube [outils] ; coupoirs ; coups-de-poing ; couteaux de chasse ; couteaux ; coutellerie ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; crics à main ; cueille fruits ; cuillers [outils] ; cuillers ; cuirs à aiguiser ; cuirs à rasoir ; dalles pour aiguiser les faux ; dames [outils de paveurs] ; découpoirs [outils] ; demoiselles [outils de paveurs] ; déplantoirs ; diamants de vitriers [parties d'outils à main] ; drilles ; écaillères [couteaux] ; échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs] ; échenilloirs ; écussonnoirs ; élagueurs ; emporte-pièce [outils] ; enfile-aiguilles ; épées ; épilation, électriques ou non électriques ; épissoirs ; équerres [outils] ; esserets ; estampes [outils] ; estampeurs [outils] ; étampes [outils] ; étaux ; étuis pour rasoirs ; évidoirs ; fauchettes ; faucilles ; faux ; fers [outils non électriques] ; fers à calfater ; fers à friser ; fers à gaufrer ; fers à glacer ; fers à marquer au feu ; fers à moulurer ; fers à repasser non électriques ; fers à tuyauter ; fers de guillaumes ; fers de rabots ; filières [outils] ; filières annulaires ; forces [ciseaux] ; forets [outils] ; formes pour chaussures [outils de cordonniers] ; formes pour souliers [outils de cordonniers] ; fossoirs [outils] ; fouloirs [outils] ; fourches ; fourchettes ; fourreaux de sabres ; fraises [outils] ; fusils à aiguiser ; gaines de rasoirs ; gonfleurs [instruments à main] ; gouges ; grattoirs [outils] ; gravoirs ; greffoirs ; guillaumes ; hache-légumes ; haches ; hachettes ; hache-viande [outils] ; hachoirs [couteaux] ; hachottes ; harpons pour la pêche ; harpons ; herminettes [outils] ; hies ; houes [outils] ; hoyaux ; instruments à main pour abraser ; instruments à main pour transporter la fonte ; instruments à marquer les bestiaux ; instruments à tronçonner les tuyaux ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; instruments pour l'affûtage ; instruments pour l'aiguisage ; instruments pour l'affilage ; instruments pour le repassage des lames ; instruments pour poinçonner les billets ; lames [armes] ; lames [outils] ; lames de cisailles ; lames de rasoirs ; lames de scies [parties d'outils] ; leviers ; limes à aiguilles ; limes à ongles [électriques] ; limes à ongles ; limes ; machettes ; maillets ; manchons d'alésoirs ; mandrins [outils] ; marteaux [outils] ; marteaux aiguiseurs ;; masses [maillets] ; massettes [marteaux] ; matoirs ; matraques ; mèches [parties d'outils] ; meules à aiguiser à main ; meules en émeri ; molettes [outils] ; mortiers pour le pilage ; mouchettes [ciseaux] ; nécessaires de manucure [électriques] ; nécessaires de rasage ; outils à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils arrache-clous ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; pelles [outils] ; perçoirs ; perforateurs [outils] ; pics [outils] ; pieds-de-biche [outils] ; pierres à affûter ; pierres à aiguiser ; pierres à faux ; pilons [outils] ; pinces à envies ; pinces à épiler ; pinces à numéroter ; pinces à ongles ; pinces à sucre ; pinces ; pincettes ; pioches ; piolets à glace ; pistolets [outils] ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; planes ; poinçons [outils] ; pointeaux [outils] ; polissoirs d'ongles [électriques ou non électriques] ; porte-forets [outils] ; porte scie ; produits de taillanderie ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; queux à faux ; rabots ; racloirs ; ramasse-monnaie ; râpes [outils] ; rasoirs électriques ou non électriques ; râteaux [outils] ; ratissoires ; repoussoirs ; ringards [tisonniers] ; ripes ; rivetiers [outils] ; rogne-pied ; sabres ; sapes [petites faux] ; sarcloirs ; scies [outils] ; scies à chantourner ; sécateurs ; sérans [outils] ; seringues pour projeter des insecticides ; serpes ; serpettes ; serre-joints ; spatules [outils] ; tarauds [outils] ; tarières [outils] ; tenailles ; tendeurs de bandes métalliques [outils] ; tendeurs de fils et bandes métalliques [outils] ; tendeurs de fils métalliques [outils] ; tisonniers ; tondeuses [instruments à main] ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; tondeuses pour le bétail ; tourne-à-gauche ; tournevis ; tranches [outils] ; tranchets ; trépans [outils] ; trousses de manucures ; trousses de pédicures ; truelles ; vaporisateurs pour insecticides [outils] ; vérins à main ; vilebrequins [outils] ; vrilles [outils]. Agates ; aiguilles [horlogerie] ; boîtes à aiguilles en métaux précieux ; étuis à aiguilles en métaux précieux ; aiguilles en métaux précieux ; aiguilliers en métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; boîtes à allumettes en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux ; parures d'ambre jaune ; perles d'ambroïne ; amulettes [bijouterie] ; ancres [horlogerie] ; anneaux [bijouterie] ; fils d'argent ; parures d'argent ; argent brut ou battu ; argent filé ; argenterie [vaisselle] ; objets d'art en métaux précieux ; assiettes en métaux précieux ; bagues [bijouterie] ; balanciers [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; bobèches en métaux précieux ; boîtes à cigares [en métaux précieux] ; boîtes à cigarettes [en métaux précieux] ; boîtes à thé [en métaux précieux] ; boîtes [cabinets] d'horloges ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bonbonnières en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; boules à thé [en métaux précieux] ; bourses de mailles [en métaux précieux] ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; montres bracelets ; bracelets de montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; burettes en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux ; cabinets [boîtes] d'horloges ; cadrans [horlogerie]; ; cadrans solaires ; cadratures ; services à café en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux précieux ; candélabres [chandeliers] en métaux précieux ; épingles de parure ; parures [bijouterie] ; parures d'argent ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; passe-thé en métaux précieux ; passoires en métaux précieux ; pendules [horlogerie] ; perles [bijouterie] ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; platine [métal] ; plats en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux ; porte-cigares en métaux précieux ; porte-cigarettes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; porte cure-dents en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-serviettes en métaux précieux ; pots à tabac [en métaux précieux] ; poudriers en métaux précieux ; récipients pour le ménage ou la cuisine [en métaux précieux] ; ressorts de montres ; i réveille-matin ; rhodium ; ronds de serviettes [en métaux précieux] ; ruthénium ; vases sacrés en métaux précieux ; saladiers en métaux précieux ; salières en métaux précieux ; services [vaisselle] en métaux précieux ; porte serviettes en métaux précieux ; ronds de serviettes en métaux précieux ; objets en similor ; cadrans solaires ; soucoupes en métaux précieux ; soupières en métaux précieux ; spinelles [pierres précieuses] ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; strass ; sucriers en métaux précieux ; surtouts de table [en métaux précieux] ; pots à tabac en métaux précieux ; tabatières en métaux précieux ; surtouts de table en métaux précieux ; i tasses en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux ; boules à thé en métaux précieux ; passe thé en métaux précieux ; casse-noix en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs [en métaux précieux] ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chandeliers en métaux précieux ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; chronographes [montres] ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; instruments chronométriques ; chronoscopes ; fume cigare en métaux précieux ; coffrets à cigares en métaux précieux ; étuis à cigares en métaux précieux ; fume cigarette en métaux précieux ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte cigarettes en métaux précieux ; porte clef de fantaisie ; coffrets à bijoux [en métaux précieux] ; coffrets à cigares [en métaux précieux] ; colliers [bijouterie] ; horloges de contrôle [horloges mères] ; coquetiers en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; épingles de cravates ; fixe cravates ; cruchons en métaux précieux ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; porte cure-dents en métaux précieux ; diamants ; articles en doublé [métal précieux] ; écrins en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; épingles de parure ; éteignoirs en métaux précieux ; étuis à aiguilles [en métaux précieux] ; étuis à cigares [en métaux précieux] ; étuis à cigarettes [en métaux précieux] ; étuis pour l'horlogerie ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; argent filé ; filés de métaux précieux [bijouterie] ; fils de métaux précieux [bijouterie] ; filtres à thé [en métaux précieux] ; fixe cravates ; flacons en métaux précieux ; fume-cigare en métaux précieux ; fume-cigarette en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; garnitures de harnachement en métaux précieux ; gobelets en métaux précieux ; hanaps en métaux précieux ; garnitures de harnachement en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; mouvements d'horlogerie ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; horloges atomiques ; horloges électriques ; huiliers en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; iridium ; parures d'ivoire ; ornements en jais ; jais brut ou mi-ouvré ; jetons de cuivre ; joaillerie ; lingots de métaux précieux ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; récipients pour le ménage en métaux précieux ; ustensiles de ménage en métaux précieux ; ménagères [huiliers] en métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; porte-monnaie en métaux précieux ; monnaies ; montres ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; montres-bracelets ; mouvements d'horlogerie ; casse noix en métaux précieux ; olivine [pierre précieuse] ; filés d'or [bijouterie] ; fils d'or [bijouterie] ; or brut ou battu ; boucles d'oreilles ; orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers] ; ornements de chapeaux [en métaux précieux] ; ornements en jais ; osmium ; palladium ; services à thé en métaux précieux ; théières en métaux précieux ; urnes en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; ustensiles de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; vases sacrés en métaux précieux ; verres de montres. Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; albums ; almanachs ;; anneaux de cigares ; appareils à main à étiqueter ; appareils à vigneter ; appareils et machines à polycopier ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; aquariums d'appartement ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; articles de bureau [à l'exception des meubles] ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bagues [anneaux] de cigares ; bagues de cigares ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; bandes gommées [papeterie] ; bâtons d'encre ; bavettes en papier ; bavoirs en papier ; biblorhaptes ; billes pour stylos ; billets [tickets] ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; bobines pour rubans encreurs ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en carton ou en papier ; bracelets pour instruments à écrire ; brocheuses [papeterie] ; brochures ; broquettes [punaises] ; brosses [pinceaux] ; brosses pour l'écriture ; brosses pour peintres ; buvards ; cache pot en papier ; cachets [sceaux] ; cadres à composer [imprimerie] ; cahiers ; calendriers ; calques ; caractères [chiffres et lettres] ; caractères d'imprimerie ; caractères typographiques ; carnets ; carrelets [règles] ; cartes à jouer ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes ; carton de pâte de bois [papeterie] ; carton ; cartonnages ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons perforés pour métiers jacquard ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chansonniers ; chapelets ; châssis à composer [imprimerie] ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; chromolithographies [chromos] ; chromos ; circulaires ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs [articles de bureau] ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; clichés de galvanotypie ; coffrets à cachets [timbres] ; coffrets à timbres [cachets] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; composteurs ; confettis ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; couches en papier ou en cellulose [à jeter] ; couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter] ; coupe-papier [articles de bureau] ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; coupes histologiques [matériel d'enseignement] ; couvercles pour aquariums d'appartement ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; craie à marquer ; craie pour la lithographie ; craie pour tailleurs ; crayons d'ardoise ; crayons fusains ; crayons ; crémières [petites vases] en papier ; crochets de bureau ; cylindres de machines à écrire ; cylindres de machines à écrire ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; dessins ; dessous de carafes [en papier] ; dessous de carafes [en papier] ; dessous de chopes à bière ; diagrammes ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux [en papier] ; duplicateurs ; eaux-fortes [gravures] ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; écussons [cachets en papier] ; effacer ; élastiques de bureau ; emballages pour bouteilles [en carton ou en papier] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres à corriger [héliographie] ; encres de Chine ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour broderie ; éphémérides ; équerres à dessin ; essuie mains en papier ; essuie plumes ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons ; faire-part [papeterie] ; fanions [en papier] ; feuilles [papeterie] ; feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement] ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; feuilles de viscose pour l'emballage ; fiches [papeterie] ; figurines [statuettes]; en papier mâché ; fils pour reliures ; filtres à café en papier ; formulaires ; formules ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour écrire ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; fournitures scolaires ; gabarits [papeterie] ; gabarits à effacer ; galées [typographie] ; galvanotypes ; globes terrestres ; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage ; godets pour la peinture ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; gommes à effacer ; grattoirs de bureau ; gravures ; hectographes horaires imprimés ; humecteurs [articles de bureau] ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; images ; impressions ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; imprimés ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; instruments pour le tracé des courbes ; jetons de contrôle ; jeux de cartes ; journaux de bandes dessinées ; journaux ; langes en papier ou en cellulose [à jeter] ; lettres [caractères d'imprimerie] ; lettres d'acier ; linge de table [en papier] ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; lithographies ; livres ; livrets ; machines à cacheter de bureau ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; machines à imprimer des adresses ; machines à tailler les crayons ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; machines pour l'affranchissement [pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement] ; manifolds manuels ; maquettes d'architecture ; marques pour livres ; matériaux à modeler ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; matériaux pour le modélage ; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matériel d'instruction [à l'exception des appareils] ; matières à cacheter ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matières filtrantes [papier] ; 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pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies ; photogravures ; pierres d'encre [récipients à encre] ; pierres lithographiques ; pinceaux ; pince-notes ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches [gravures] ; planches à dessin ; planches à graver ; plans ; plaques à adresses pour machines à adresser ; plaques à timbrer ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; plioirs [articles de bureau] ; plumes [articles de bureau] ; plumes à dessin ; plumes à écrire en or ; plumes à écrire ; plumes d'acier ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; porte craie ; porte crayons ; porte mines ; porte plume ; porte-affiches en papier ou en carton ; porte-chéquiers ; portraits ; presse papiers ; presses à agrafer [papeterie] ; produits de l'imprimerie ; produits pour effacer ; prospectus publications punaises [pointes] ; registres [livres] ; règles à dessiner ; réglettes [composteurs] ; reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; rideaux en papier ; ronds de table [en papier] ; rouleaux de peintres en bâtiment ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans encreurs ; rubans pour machines à écrire ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] ; sacs en papier pour aspirateurs ; sceaux [cachets] ; serre livres ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table [en papier] ;serviettes de toilette [en papier] ; signets ;; sous-main ; statuettes en papier mâché ; stéatite [craie pour tailleurs] ; stencils ; stores en papier ; stylographes ; stylos ; supports à cachets [timbres] ; supports à timbres [cachets] ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tableaux noirs ; tables arithmétiques ; tablettes à écrire ; taille crayons ; tampons encreurs ; tampons pour cachets ; tampons pour sceaux ; tapis de table [; on métalliques ; conteneurs non métalliques ; coquillages [coquilles] ; coquilles [coquillages] ; corail ; corbeilles non métalliques ; cordons en liège ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de portemanteaux [non métalliques] ; crochets de rideaux ; décorations en matières plastiques pour aliments ; desserts ; dessertes pour ordinateurs ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques] ; distributeurs fixes de serviettes [non métalliques]; divans ; douves ; écailles d'huîtres ; écailles d'huîtres échalas ; échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles mobiles pour l'embarquementdes passagers [non métalliques] ; écrans de cheminées ; écrins non en métaux précieux ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; écrousnon métalliques ; écume de mer ; emballages pour bouteilles [en bois] ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques] ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; enveloppes pour bouteilles [en bois] ; établis ; étagères; étagères de bibliothèques ; étaux établis [non métalliques] ;éventails ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; fermetures de bouteilles [non métalliques] ; fermetures de récipients [non métalliques] ; fichiers [meubles] ; figures en cire ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; futailles ; fûts en bois pour cuves non métalliques décanter le vin ; fûts en bois pour décanter le vin fûts [tonneaux] non métalliques ; gabarits de chargement pour chemins de fer [nonmétalliques] ; galets pour rideaux ; garde-feu de ménage ; garde-manger non métalliques ; garnitures de cercueils non métalliques ; garnitures de fenêtres [non métalliques] ; garnitures de lits [non métalliques] ; garnitures de meubles [non métalliques] ; garnitures de portes[non métalliques] ; glaces [miroirs] ; griffes d'animaux ;hachoirs [tables de bouchers] ; hampes ; harasses ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; huches non métalliques ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinières [meubles] ; joncs d'inde ; liteaux [baguettes] d'encadrement ; literie [à l'exception du linge de lit] ; lits ; lits d'hôpital ; lits hydrostatiques non à usage médical ; loquets non métalliques ; lutrins ; manches à balais [non métalliques] ; manches d'outils [non métalliques] ;manches de couteaux [non métalliques] ; manches de faux [non métalliques] ; mannequins ; mannes [paniers] ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; matériel de couchage [à l'exclusion du linge] ; métiers à broder ; meubles ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; miroirs [glaces] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; montures de brosses ; moulures pour cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux [non métalliques] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; oiseaux empaillés ;oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paillasses ; paille ; paille tressée [à l'exception des nattes] ; pailles pour la dégustationdes boissons ; paillots ; palanches de transport ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; panetons ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés; patères [crochets] pour vêtements non métalliques ; patères de rideaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes [en matières plastiques] ; perches non métalliques ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour potsà fleurs ; piquets de tente non métalliques ; plaques d'ambroïne ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux [palettes] de chargement non métalliques ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; portemanteaux [meubles] ; porte-parapluies ; porte-revues ;portes de meubles ; poulies en matières plastiques pour stores ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; pupitres ; rails pour rideaux ; rails pour rideaux ; ramures de cerfs ; ramures de cerfs ; râteliers à fourrage ; râteliers àfusils ; rayonnages ; rayons de bibliothèques ; rayons de meubles ; rayons de miel ; rayons de ruches ; rayons pour classeurs [meubles] ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides [non métalliques] ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; revêtements amovibles pour éviers ;; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; robinets de tonneaux [non métalliques] ; roseau [matière à tresser] ; rotin ; roulettes de lits non métalliques ; roulettes de meubles [non métalliques] ; rubans de bois ; rubans de paille ; ruches pour abeilles ; sabots d'animaux ; sacs de couchage pour le camping ; secrétaires ; serre-câbles non métalliques ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; serrures pour véhicules [non métalliques] ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; soupapes [autres que parties de machines] non métalliques ;statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes enbois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; succédanés de l'écaille ; tableaux accroche clefs ; tableaux d'affichage ; tables ; tables à dessin ; tables de massage ; tables de toilette ; tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tampons [chevilles] non métalliques ; tiroirs ; tonneaux non métalliques ; transatlantiques [chaises longues] ; travaux d'ébénisterie écaille ; traversins ; tresses de paille ; tréteaux [mobilier] ; tringles de rideaux ; tringlesde tapis d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; urnes funéraires ; vaisseliers; vannerie ; vannes [autres que parties de machines] non métalliques; verre argenté [miroiterie] ; vis non métalliques ; vitrines [meubles]. Allumettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; blagues à tabac ; boîtes à allumettes non en métaux précieux ; boîtes à cigares [non en métaux précieux] ; boîtes à cigarettes [non en métaux précieux] ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; bouts de cigarettes ; bouts pour fume-cigarette ; briquets pour fumeurs ; cahiersde papier à cigarettes ; cendriers pour fumeurs [non en métaux précieux] ; cigares ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes ; cigarillos ; coffrets à cigares [non en métaux précieux] ; coupe-cigares ; cure pipes ; étuis à cigares [non en métaux précieux] ; étuis à cigarettes [non en métaux précieux] ;filtres pour cigarettes ; fume-cigare non en métaux précieux ; fume-cigarettenon en métaux précieux ; herbes à fumer ; papier à cigarettes ; papier absorbant pour la pipe ; pierres à feu ; pipes ; porte cigarettes non en métaux précieux ; porte-allumettes non en métaux précieux ; porte-cigares non en métaux précieux ; pots à tabac [non en métaux précieux] ; râteliers à pipes ; réservoirs à gaz pour briquets ; tabac à chiquer ; tabac à priser ; tabac ; tabatières non en métaux précieux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.