Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POYET MOTTE
POYET - MOTTE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3909034
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/03/2022
POYET MOTTE de POYET - MOTTE

Présentation de la marque POYET MOTTE

Déposée le 29 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET - MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « POYET MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET - MOTTE domicilié(e) Route de Thizy - 69470 - COURS LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 786 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque POYET MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POYET MOTTE est expirée depuis le 29 mars 2022.

POYET - MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : BABIDOU , DOUX NID , La maison des Abeilles , P'TIT CALIN


POYET - MOTTE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Route de Thizy - 69470 - COURS LA VILLE - France - SIREN 349786061


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Alèses ;

Appareils et installations d'éclairage, lampes, veilleuses ;

Articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, décalcomanies, autocollants, coloriages, livres, livres éducatifs, livres musicaux, journaux, revues, magazines, instruments d'écriture, stylos, crayons, gommes, porte-crayons, tableaux noirs, tableaux blancs pour écrire. Matériel pour les artistes, pinceaux, toiles pour peintures, boites de peinture, trousses à dessins, chevalets de peinture ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; lits ; Matelas ; oreillers, traversins ; armoires ; bahuts ; bancs ; canapés ; chaises ; chaises longues ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets ; commodes ; comptoirs ; matériel de couchage ; coussins ; divans ; étagères ; garnitures de lits ; garnitures de meubles ; meubles de bureau ; portes de meubles ; porte-manteaux ; porte-parapluies ; rails pour rideaux ; tringles et anneaux de rideaux ; secrétaires ; sièges métalliques ou non ; canapés ; tables ; tables de toilette ; vaisseliers ;

Tissus, Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours. Couvertures de lit et de table ,linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; couvre-lit ; dessus de lit ; housses d'oreiller ; taies d'oreiller ; toile à matelas ; draps, draps housses et housses de couettes, édredons ; enveloppes de matelas ; sets de table (non en papier). linge de bain (à l'exception de l'habillement). Linge de toilette (non en papier) notamment serviettes, gants, draps de bain en éponge et nid d'abeille, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Tissus d'ameublement ; housses pour coussin ; housse de protection pour meuble ; étoffe pour meuble ; revêtements de meuble en matières plastiques ou textiles ; tissus pour meuble ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; vêtements de nuit ; vêtements pour le bain ; sous-vêtements, lingerie de corps. Peignoirs de bain, vestes, robes de chambre, chaussures notamment mules en tissu éponge et nid d'abeille. Couches en matières textiles. Bavoirs ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de bain et de plage en éponge et nid d'abeille, tapis de gymnastique, ; tapis pour automobiles, gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). puzzles, peluches. Tapis de jeux ; tapis d'éveil pour enfant ;

Services d'édition, de publication de livres, revues, journaux.