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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET MOTTE PUERICULTURE
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DOMIVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMIVA
POYET MOTTE PUERICULTURE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3677202
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2029
DOMIVA de POYET MOTTE PUERICULTURE

Présentation de la marque DOMIVA

Déposée le 17 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET MOTTE PUERICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET MOTTE PUERICULTURE domicilié(e) 16 rue Jean-Claude Ville - 69470 - COURS-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 860 997 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMIVA arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.


POYET MOTTE PUERICULTURE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 16 rue Jean-Claude Ville - 69470 - COURS-LA-VILLE - France - SIREN 804860997


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 11 janvier 2010 - Concession de licence n°513680 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 9 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651130 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-09

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726289 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).