Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PH : COEUR DE L'EAU PACIFIC PH
POYET Michel, André, François

Numéro de dépôt :
95561681
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque LE PH : COEUR DE L'EAU PACIFIC PH

Déposée le 1 mars 1995 par POYET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PH : COEUR DE L'EAU PACIFIC PH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est POYET Michel, André, François, domicilié(e) 2, Montée de l'oratoire, 13111 COUDOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POYET Michel - France.

La marque LE PH : COEUR DE L'EAU PACIFIC PH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561681.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PH : COEUR DE L'EAU PACIFIC PH est expirée depuis le 1 mars 2005.

POYET Michel a également déposé les autres marques suivantes : L'EAUTOMATISME PACIFIC SEL , CHLOR-IN


POYET Michel, André, François - 2, Montée de l'oratoire, 13111 COUDOUX - France


POYET Michel - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210074 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Appareils de régulation et d'analyses du pH des liquides.Appareils de contrôle et de régulation du pH de l'eau des piscines.Appareils de régulation et d'analyses, pilotant une pompe doseuse.Appareils de lecture instantanée du pH d'un liquide, dans lequel trempe une électrode de référence et d'analyses.Appareils comportant des plages d'erreurs ou logiciels incorporés qui permettent de modifier d'éventuelles erreurs d'analyses de l'électrode et de stopper le mécanisme d'injection d'un liquide tout en affichant visuellement l'erreur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.