Présentation de la marque L'EAUTOMATISME PACIFIC SEL
Déposée le 1 mars 1995 par POYET Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'EAUTOMATISME PACIFIC SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est POYET Michel, André, François, domicilié(e) 2, Montée de l'oratoire, 13111 COUDOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POYET Michel - France.
La marque L'EAUTOMATISME PACIFIC SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561680.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POYET Michel, André, François - 2, Montée de l'oratoire, 13111 COUDOUX - France
POYET Michel - France
Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210074 - Publication au BOPI 1996-12-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Appareils et instruments de fabrication d'hypoclorite de sodium à partir d'eau salée.Appareils de traitement de l'eau des piscines.Appareils de désinfection de l'eau et de l'air.Appareils de stérilisation de l'eau ou de tout autre liquide.Appareils de fabrication d'hydrogène et d'oxygène à partir de l'eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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