Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHLOR-IN
M. poyet michel

Numéro de dépôt :
3905406
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
CHLOR-IN de poyet michel

Présentation de la marque CHLOR-IN

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur poyet michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHLOR-IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur poyet michel domicilié(e) 465 chemin des plaideurs - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. poyet michel domicilié(e) 465 chemin des plaideurs - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque CHLOR-IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHLOR-IN est expirée depuis le 13 mars 2022.


M. poyet michel - 465 chemin des plaideurs - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


M. poyet michel - 465 chemin des plaideurs - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 20 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769054 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Imprimerie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services hospitaliers.