Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEN-Y-ALL
POYET Geneviève ALGEMUR

Numéro de dépôt :
98749012
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2008

Présentation de la marque GEN-Y-ALL

Déposée le 4 septembre 1998 par POYET Geneviève ALGEMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEN-Y-ALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est POYET Geneviève ALGEMUR, domicilié(e) Route Côtière, Pointe d'ESNY, MAHEBOURG, ILE MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque GEN-Y-ALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEN-Y-ALL est expirée depuis le 4 septembre 2008.


POYET Geneviève ALGEMUR - Route Côtière, Pointe d'ESNY, MAHEBOURG, ILE MAURICE - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Couteaux. Fourchettes. Cuillers. Béquilles (pour infirmier). Embout de béquilles. Déambulateurs. Mobilier spécial à usage médical. Matelas à usage médical. Barrières de lit. Potences. Soulève malade. Barres d'appuis. Fauteuils. Chaises et sièges à usage médical. Alèses. Coussins. Oreillers à usage médical. Ceintures. Gilets. Harnais à usage médical. Cannes. Poignées de cannes à usage médical. Sièges à usage médical. Poussettes. Fauteuils roulants pour malades. Lits. Lits électriques. Sommiers de lit. Tables. Bureaux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.