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Marques déposées par POYELLE Jacques
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APHOCRIPTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APHOCRIPTE
POYELLE Jacques
ROMIEUX Michel
TOMASINO Jean

Numéro de dépôt :
94502331
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque APHOCRIPTE

Déposée le 18 janvier 1994 par POYELLE Jacques, ROMIEUX Michel, TOMASINO Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APHOCRIPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Les déposants sont POYELLE Jacques, domicilié(e) 66, rue du Rendez-Vous, 75012 PARIS - France, ROMIEUX Michel, domicilié(e) 13, Avenue Faidherbe, 93310 LE PRE ST-GERVAIS - France, TOMASINO Jean, domicilié(e) 3, rue de Chatillon, 92170 VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POYELLE Jacques - France.

La marque APHOCRIPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APHOCRIPTE est expirée depuis le 18 janvier 2004.


POYELLE Jacques - 66, rue du Rendez-Vous, 75012 PARIS - France

ROMIEUX Michel - 13, Avenue Faidherbe, 93310 LE PRE ST-GERVAIS - France

TOMASINO Jean - 3, rue de Chatillon, 92170 VANVES - France


POYELLE Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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