POWERSPORTS, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3061915
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
Présentation de la marque RC RACE COMPONENTS
Déposée le 2 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) POWERSPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RC RACE COMPONENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POWERSPORTS domicilié(e) 10 rue de Cocherel - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 884 374 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque RC RACE COMPONENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POWERSPORTS, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 10 rue de Cocherel - 27000 - EVREUX - France - SIREN 351884374
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14
Inscription le 25 novembre 2008 - Changement d'adresse n°485677 - Publication au BOPI 2008-11-25
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2010 n°2453022 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-13
Inscription le 7 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707681 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07
Appareils électriques, électroniques et mécaniques de contrôle de pression pneumatique, appareils de mesurage mécaniques. Vêtements, chaussures, chapellerie Pièces détachées et pièces d'usure, accessoires d'amélioration et de maintenance pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; à savoir : . Filtre à essence. Levier et cocotte d'adaptation. Poignées de tirage rapide. Repose-pieds crantés. Clapets anti retour. Roulettes de guide chaîne. Joints de fourche. Sélecteur de vitesse. Rotors de pots d'échappement. Gripster de maintien de pneus. Coupe circuits. Boîtier de bougies. Bouchons de pot. Démultiplicateur d'embrayage. Dérive chaîne. Levier à regulage rapide. Levier à démultiplicateur. Clés à rayons. Démonte pneus. Garde-boue. Renforts de garde boue. Pignon, courroie et chaîne de transmission. Chaîne de commande. Béquilles de cycles. Guidons.Garniture de freins. Plaques no latérales et avant. Ouies latérales de radiateur. Plaquettes de freins. Disque d'embrayage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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