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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POWERSEA
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POWERSEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWERSEA
POWERSEA, SAS, c/o COMEX

Numéro de dépôt :
3910214
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
POWERSEA de POWERSEA

Présentation de la marque POWERSEA

Déposée le 2 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POWERSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POWERSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POWERSEA domicilié(e) 36 Bvd des Océans - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 743 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POWERSEA, M. WEISS Peter, c/o COMEX domicilié(e) 36 Bvd des Océans - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque POWERSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWERSEA est expirée depuis le 2 avril 2022.


POWERSEA, SAS, c/o COMEX - 36 Bvd des Océans - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 538743931


POWERSEA, M. WEISS Peter, c/o COMEX - 36 Bvd des Océans - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.