Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par POWER-DOOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POWER DOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est POWER-DOOR domicilié(e) ZI Bois de Leuze, Avenue Blaise Pascal - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Monsieur Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque POWER DOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWER DOOR est expirée depuis le 7 novembre 2022.
POWER-DOOR - ZI Bois de Leuze, Avenue Blaise Pascal - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France
CABINET ROMAN, Monsieur Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747735 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04
Portes et portails, en métal ou principalement en métal ; éléments de construction préfabriqués et produits semi-finis en métal ou principalement en métal pour leur fabrication, à savoir garnitures de porte, et de portail, serrures, ouvre-portails, châssis de porte et de portail, battants de porte et de portail, matériaux de remplissage pour panneaux de porte et de portail, composés entièrement ou essentiellement de métal ; charnières métalliques ou principalement en métal, notamment charnières de porte et de portail ; portails entièrement ou essentiellement métalliques, en particulier en acier ou acier galvanisé, acier spécial, aluminium, ainsi que leurs pièces, en particulier, portails à moteur et télécommandés, portails à usage industriel, portails pour clôtures, battants de portail entièrement ou essentiellement métalliques ; garnitures métalliques ou principalement en métal pour portes et portails ; portillons en tant qu'accessoires ou pièces de portails ;
Dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, portes de garage, portails, barrières, et grilles ; moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer les portes, portes de garage, portails, barrières ; motoréducteurs pour portes, portes de garage, portails, barrières, grilles. Moteurs (autres que pour véhicules terrestres) et leurs pièces (comprises dans cette classe) ; embrayages, accouplements et systèmes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) et leurs composants (compris dans cette classe) ; machines et appareils de production et de transmission de force d'entraînement pour portes, portails et autres fermetures mobiles de bâtiments et clôtures ; dispositifs d'entraînement de fermetures mobiles de constructions, bâtiments et clôtures, notamment pour portes, portails, courroies et chaînes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; arbres de transmission ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), notamment ceux pour dispositifs à moteur d'entraînement pour portes et portails ; boîtes à engrenages, engrenages et transmissions (autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs d'actionnement de portes, autres que manuels ; dispositifs d'actionnement de portails, autres que manuels, notamment systèmes d'entraînement de portes de garages et d'installations industrielles ainsi que dispositifs d'actionnement de portails de clôtures, systèmes d'actionnement de portails modulaires, portes ou portails coulissants ; dispositifs de commande d'arbre, en particulier en tant que pièces ou accessoires de portails ; dispositifs d'entraînement de, portes roulantes, portails à ouverture rapide ;
Sonnettes de portes, électriques ; ouvre-portes électriques et électroniques ; ouvre-portails électriques et électroniques ; ferme-portails électriques et électroniques ; appareils d'actionnement électriques de portes et portails ; commandes, dispositifs de commande, dispositifs de réglage, télécommandes pour appareils d'entraînement, notamment pour dispositifs d'entraînement de portes, portails ou autres fermetures d'édifices, clôtures, entrées et sorties ainsi que chemins d'accès et de sortie ; commandes, dispositifs de commande, dispositifs de réglage, télécommandes, dispositifs de vérification et dispositifs de mesure ainsi que dispositifs de signalisation pour systèmes de fermeture et serrures ; appareils de codage et décodage électriques et électroniques ; détecteurs et capteurs pour le contrôle, la commande et la régulation des déplacements, portails ou portes ; dispositifs d'émission et de réception pour la télécommande de portes, portails et fermetures mobiles similaires de locaux et clôtures ; boutons de sonnerie ; sonnettes de portes électriques ; interrupteurs et dispositifs de commutation électrique ; serrures électriques et électroniques ; portails ou barrières à prépaiement ou autres fermetures à pièces d'entrées et sorties ou de chemins d'accès et de sortie ; signaux lumineux ou mécaniques ainsi que voyants lumineux, notamment en tant qu'accessoires pour fermetures d'entrées et sorties ou de chemins d'accès et de sortie ; tableaux d'actionnement de serrures électriques et électroniques ainsi que appareils d'actionnement de portes et portails sécurisés ; boutons de commande électriques et interrupteurs à clé ; émetteurs-récepteurs à main pour l'exploitation de dispositifs d'actionnement de portails ; pièces et composants (compris dans cette classe) pour tous les articles mentionnés.
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