Marque expirée - Marque en non vigueur

BONES
POWELL Georges A.

Numéro de dépôt :
1544992
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2019

Présentation de la marque BONES

Déposée le 7 août 1989 par POWELL Georges A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONES »

Le déposant est POWELL Georges A. domicilié(e) 30, South La Patera Lane - SANTA BARBARA,CA 93117 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONES est expirée depuis le 7 août 2019.


POWELL Georges A. - 30, South La Patera Lane - SANTA BARBARA,CA 93117 - États-Unis


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1999 n°2149859 - Publication au BOPI 1999-07-23

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282752 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414605 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

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