Marque expirée - Marque en non vigueur

BONES
POWELL CORPORATION Société constituée selon les lois de l'état de Californie

Numéro de dépôt :
1451903
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018

Présentation de la marque BONES

Déposée le 26 février 1988 par la société POWELL CORPORATION Société constituée selon les lois de l'état de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONES »

Le déposant est la société POWELL CORPORATION Société constituée selon les lois de l'état de Californie domicilié(e) 30 South La Patera Lane, Californie,93117 SANTA BARBARA,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2365422) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2365422) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONES est expirée depuis le 26 février 2018.


POWELL CORPORATION Société constituée selon les lois de l'état de Californie - 30 South La Patera Lane, Californie,93117 SANTA BARBARA,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2365422) - États-Unis


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2365422) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365422 - Publication au BOPI 2008-02-27

Renouvellement sans limitation n°2108802 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500175 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Roues pour planches à roulettes et autres articles de sport.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.