Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAPHARMA
Mme POUZOLS née GASNIER Colette
M. LACROIX Stéphane
M. LAIR Patrick

Numéro de dépôt :
3031287
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2030

Présentation de la marque MAPHARMA

Déposée le 30 mai 2000 par madame POUZOLS née GASNIER Colette, monsieur LACROIX Stéphane, monsieur LAIR Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAPHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Les déposants sont madame POUZOLS née GASNIER Colette domicilié(e) 5 Place du Marché, 28300 GASVILLE OISEME - France, monsieur LACROIX Stéphane domicilié(e) 10bis Grande Rue, 61000 ALENCON - France, monsieur LAIR Patrick domicilié(e) 468 Rue du Fourneau, 50400 GRANVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC domicilié(e) 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS - France.

La marque MAPHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAPHARMA arrivera à expiration en date du 30 mai 2030.


Mme POUZOLS née GASNIER Colette - 5 Place du Marché, 28300 GASVILLE OISEME - France

M. LACROIX Stéphane - 10bis Grande Rue, 61000 ALENCON - France

M. LAIR Patrick - 468 Rue du Fourneau, 50400 GRANVILLE - France


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC - 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524563 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441820 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 10 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°779660 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Inscription le 10 février 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°779665 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749409 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-28

Papier et carton brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; dossiers (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; livres, revues, journaux, périodiques, catalogues ; photographies, supports en papier et en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, lithographies, affiches ; porte-affiches en papier ou en carton. Stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion. Services de transmissions d'informations par serveurs télématiques. Services de transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques ; location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.