Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANESSA POUZET
Mme POUZET VANESSA

Numéro de dépôt :
3943937
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2022
VANESSA POUZET de POUZET VANESSA

Présentation de la marque VANESSA POUZET

Déposée le 5 septembre 2012 par madame POUZET VANESSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANESSA POUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est madame POUZET VANESSA domicilié(e) 98 RUE DE VAUGIRARD - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme POUZET VANESSA domicilié(e) 98 RUE DE VAUGIRARD - 75006 - PARIS - France.

La marque VANESSA POUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANESSA POUZET est expirée depuis le 5 septembre 2022.


Mme POUZET VANESSA - 98 RUE DE VAUGIRARD - 75006 - PARIS - France


Mme POUZET VANESSA - 98 RUE DE VAUGIRARD - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Patrons de couture ; illustrations ; jeux graphiques ; jeux de pliage / collage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].