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Marques déposées par POUZET PASCAL
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AUX DELICES DE SAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUX DELICES DE SAISON
POUZET PASCAL

Numéro de dépôt :
3594390
Date de dépôt :
14/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2028
AUX DELICES DE SAISON de POUZET PASCAL

Présentation de la marque AUX DELICES DE SAISON

Déposée le 14 août 2008 par POUZET PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX DELICES DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.

Le déposant est POUZET PASCAL domicilié(e) Le Moulin du Porche - 18340 - PLAIMPIED - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL POUZET domicilié(e) LE MOULIN DU PORCHE - 18340 - PLAIMPIED - France.

La marque AUX DELICES DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX DELICES DE SAISON arrivera à expiration en date du 14 août 2028.

POUZET PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Vierzon-Plage , Carrousel écologique , Le Village de Noël à Vierzon , NOEL A VIERZON , LE JARDIN DE LUMIERES , Bourges-Plage , LA FETE A L'ANCIENNE , BOB CAR , Carrousel du futur


POUZET PASCAL - Le Moulin du Porche - 18340 - PLAIMPIED - France


PASCAL POUZET - LE MOULIN DU PORCHE - 18340 - PLAIMPIED - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Renouvellement sans limitation le 6 août 2018 n°2690091 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.